31383_PLU_20231002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTJOIRE"


Informations

Nom du document DU_31383
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTJOIRE
Maillage 31383 MONTJOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 24/10/2023 à 10:59
Publié le 24/10/2023 à 11:56
Mis à jour le 24/10/2023 à 11:56
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31383_PLU_20231002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a0208c964a0c07e7dc0305a0f8afcf0a
Producteur Commune de MONTJOIRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTJOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31383
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4963392,43.7478829,1.5594022,43.8092933]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31383_procedure_20231002.pdf Procédure
31383_rapport_20231002.pdf Rapport
31383_padd_20231002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31383_reglement_20231002.pdf Règlement écrit
31383_reglement_graphique_20231002.pdf Règlement graphique
31383_info_lin_19_01_20231002.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31383_info_surf_04_20231002.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31383_liste_sup_20231002.pdf Liste sup
31383_plan_sup_20231002.pdf Plan sup
31383_pprs_20231002.pdf Pprs
31383_orientations_amenagement_20231002.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MONTJOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-montjoire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-montjoire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.