51299_PLU_20130905

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ISLES-SUR-SUIPPE"


Informations

Nom du document DU_51299
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ISLES-SUR-SUIPPE
Maillage 51299 ISLES-SUR-SUIPPE
Source Téléversement
Téléversé le 10/09/2020 à 10:14
Publié le 11/09/2020 à 08:24
Mis à jour le 07/03/2022 à 09:36
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 51299_PLU_20130905
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a03acaa4506468137b14b849cc46bb80
Producteur Ville de Isles sur Suippe
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.