27333_PLU_20190829

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEUDICOURT"


Informations

Nom du document DU_27333
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEUDICOURT
Maillage 27333 HEUDICOURT
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2023 à 17:07
Publié le 25/04/2023 à 17:35
Mis à jour le 25/04/2023 à 17:35
Statut
Version 7
Nom de l'archive 27333_PLU_20190829
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a051583123a127ebbad835ecd63398d9
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEUDICOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27333
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6247277,49.3150308,1.6942066,49.3507977]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27333_procedure_20190829.pdf Procédure
27333_rapport_20190829.pdf Rapport
27333_padd_20190829.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27333_reglement_20190829.pdf Règlement écrit
27333_annexes_sanitaires_20190829.pdf Annexes sanitaires
27333_info_surf_04_20190829.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
27333_plan_indice_c_s_20190829.pdf Plan indice c s
27333_plan_reseau_e_p_20190829.pdf Plan reseau e p
27333_plan_reseau_edf_20190829.pdf Plan reseau edf
27333_sup_20190829.pdf Sup
27333_orientations_amenagement_1_20190829.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-heudicourt@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-heudicourt@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27333 HEUDICOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.