60059_PLU_20181112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEHERICOURT"



Informations

Nom du document DU_60059
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEHERICOURT
Maillage 60059 BEHERICOURT
Source Téléversement
Téléversé le 01/02/2021 à 08:58
Publié le 02/02/2021 à 19:42
Mis à jour le 02/02/2021 à 19:42
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60059_PLU_20181112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a0584c0dbbf6160baa7abf26eef2afcd
Producteur Mairie - Béhéricourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEHERICOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/02/2021.
Emprise [3.0390649,49.5756615,3.0844575,49.6140119]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/07/2020
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60059_procedure_20181112.pdf Procédure
60059_rapport_20181112.pdf Rapport
60059_padd_20181112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60059_prescription_lin_07_00_20181112.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
60059_prescription_lin_47_02_20181112.pdf Réseaux publics d'électricité
60059_prescription_pct_07_00_20181112.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
60059_prescription_surf_05_00_20181112.pdf Emplacement réservé
60059_reglement_20181112.pdf Règlement écrit
60059_reglement_graphique_0_20181112.pdf Tableau d’assemblage
60059_reglement_graphique_1_20181112.pdf Règlement graphique 1
60059_bordereau_20181112.pdf Bordereau
60059_bordereau_maj_20181112.pdf Bordereau maj
60059_info_lin_19_01_1_20181112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60059_info_lin_19_01_2_20181112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60059_info_surf_04_00_20181112.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60059_info_surf_11_00_20181112.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
60059_info_surf_14_00_20181112.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60059_info_surf_19_01_20181112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60059_info_surf_32_00_20181112.pdf Secteur de taxe d'aménagement
60059_liste_des_annexes_20181112.pdf Liste des annexes
60059_liste_sup_20181112.pdf Liste sup
60059_plan_sup_20181112.pdf Plan sup
60059_orientations_amenagement_18_00_20181112.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Béhéricourt
Téléphone : 09 75 37 65 97
Courriel : commune.behericourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 09 75 37 65 97
Courriel : commune.behericourt@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60059 BEHERICOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.