64330_PLU_20180322

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LEES-ATHAS"


Informations

Nom du document DU_64330
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LEES-ATHAS
Maillage 64330 LEES-ATHAS
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2021 à 09:05
Publié le 01/10/2021 à 12:52
Mis à jour le 01/10/2021 à 12:52
Statut
Version 2
Nom de l'archive 64330_PLU_20180322
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a059d5c97e02a18ec964d0812ceedc2f
Producteur CCHB

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEES-ATHAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64330
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/10/2021.
Emprise [-0.7445309,42.937016,-0.6095157,43.0049512]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64330_procedure_20180322.pdf Procédure
64330_rapport_1_20180322.pdf Partie 1
64330_rapport_2_20180322.pdf Partie 2
64330_rapport_3_20180322.pdf Partie 3
64330_rapport_4_20180322.pdf Partie 4
64330_padd_20180322.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64330_reglement_20180322.pdf Règlement écrit
64330_reglement_graphique_20180322.pdf Règlement graphique
64330_annexes_1_20180322.pdf Annexes 1
64330_annexes_2_20180322.pdf Annexes 2
64330_orientations_amenagement_20180322.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCHB
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.