69157_PLU_20231128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTCHARRA-SUR-TURDINE"


Informations

Nom du document DU_69157
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTCHARRA-SUR-TURDINE
Maillage 69157 VINDRY-SUR-TURDINE
Source Téléversement
Téléversé le 21/12/2023 à 12:08
Publié le 02/01/2024 à 16:02
Mis à jour le 02/01/2024 à 16:02
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 69157_PLU_20231128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a06964d4a0b80411265dead7999e6464
Producteur Mairie de Vindry sur Turdine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VINDRY-SUR-TURDINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69157
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4696364,45.8635337,4.5178424,45.8871869]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69073_procedure_20231128.pdf Procédure
69157_procedure_20191126.pdf Procédure
69157_rapport_1_20211214.pdf Partie 1
69157_rapport_20191126.pdf Rapport
69157_rapport_20231128.pdf Rapport
69157_rapport_2_20211214.pdf Partie 2
69157_rapport_2_20231128.pdf Partie 2
69157_rapport_3_20211214.pdf Partie 3
69157_padd_20191126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69157_prescription_surf_02_00_1_20191126.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69157_prescription_surf_02_00_2_20191126.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69157_prescription_surf_02_00_3_20191126.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
69157_prescription_surf_02_00_4_20191126.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
69157_prescription_surf_05_00_20191126.pdf Emplacement réservé
69157_prescription_surf_16_01_20211214.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69157_prescription_surf_25_00_20191126.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
69157_reglement_20231128.pdf Règlement écrit
69157_reglement_graphique_20231128.pdf Règlement graphique
69157_info_pct_16_00_20191126.pdf Site archéologique
69157_info_surf_14_00_20191126.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69157_info_surf_16_00_20191126.pdf Site archéologique
69157_info_surf_18_00_20191126.pdf Info surf 18 00
69157_info_surf_19_00_20191126.pdf Info surf 19 00
69157_orientations_amenagement_20231128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vindry sur Turdine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@vindrysurturdine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@vindrysurturdine.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 69157 VINDRY-SUR-TURDINE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.