200041994_SCOT

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DU HAUT VAL DE SEVRE"


Informations

Nom du document scot_200041994
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DU HAUT VAL DE SEVRE
Maillage scot_200041994 SCOT DU PAYS DU HAUT VAL DE SEVRE
Source Inconnue
Téléversé le 05/05/2017 à 12:42
Publié le 05/05/2017 à 15:29
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:59
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200041994_SCOT
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a08f9092e7f9a4ebf18a1ff74d563b76
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DU HAUT VAL DE SEVRE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [-0.396893407039042,46.3242713807892,0.034219979012947,46.4900928924596]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200041994_DOO_20131017.pdf DOO
200041994_PADD_20131017.pdf PADD
200041994_rapport_20131017.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.