86095_PLU_20200925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DISSAY"



Informations

Nom du document DU_86095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DISSAY
Maillage 86095 DISSAY
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2020 à 09:12
Publié le 06/10/2020 à 10:56
Mis à jour le 06/10/2020 à 10:56
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 86095_PLU_20200925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a0af1efa4dfcb58566e41d4e49893400
Producteur Grand Poitiers Communauté Urbaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DISSAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/10/2020.
Emprise [0.3972077,46.6745332,0.4932047,46.7215472]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86095_procedure_20200925.pdf Procédure
86095_rapport_20200925.pdf Rapport
86095_padd_20200925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86095_prescription_surf_05_00_20200925.pdf Emplacement réservé
86095_reglement_20200925.pdf Règlement écrit
86095_reglement_graphique_20200925.pdf Règlement graphique
86095_info_surf_04_00_20200925.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86095_info_surf_14_00_20200925.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
86095_info_surf_17_00_20200925.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
86095_info_surf_19_01_20200925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86095_info_surf_32_00_20200925.pdf Secteur de taxe d'aménagement
86095_info_surf_99_00_20200925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
86095_liste_sup_20200925.pdf Liste sup
86095_plan_sup_20200925.pdf Plan sup
86095_orientations_amenagement_1_20200925.pdf OAP 1
86095_orientations_amenagement_2_20200925.pdf OAP 2
86095_orientations_amenagement_3_20200925.pdf OAP 3
86095_orientations_amenagement_4_20200925.pdf OAP 4
86095_orientations_amenagement_5_20200925.pdf OAP 5

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté Urbaine
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.