57283_PLU_20241106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAGONDANGE"



Informations

Nom du document DU_57283
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAGONDANGE
Maillage 57283 HAGONDANGE
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2024 à 10:06
Publié le 19/12/2024 à 13:14
Mis à jour le 19/12/2024 à 13:14
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 57283_PLU_20241106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a0bad327c6637267e5c9b504d3f1b8a4
Producteur ESTERR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAGONDANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57283
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.1360685,49.2264273,6.1861823,49.2575087]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57283_procedure_20210706.pdf Procédure
57283_procedure_20230301.pdf Procédure
57283_procedure_20241106.pdf Procédure
57283_rapport_20210706.pdf Rapport
57283_rapport_20230301.pdf Rapport
57283_rapport_20241106.pdf Rapport
57283_padd_20210706.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57283_prescription_surf_02_00_20210706.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
57283_prescription_surf_05_00_20210706.pdf Emplacement réservé
57283_reglement_20210706.pdf Règlement écrit
57283_reglement_graphique_20210706.pdf Règlement graphique
57283_reglement_graphique_20230301.pdf Règlement graphique
57283_reglement_graphique_20241106.pdf Règlement graphique
57283_annexes_20230301.pdf Annexes
57283_info_lin_19_01_1_20210706.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57283_info_lin_19_01_2_20210706.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57283_info_surf_04_00_20210706.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57283_info_surf_14_00_20210706.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57283_info_surf_19_01_20210706.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57283_info_surf_38_00_20210706.pdf Secteurs d'information sur les sols
57283_liste_annexes_20210706.pdf Liste annexes
57283_liste_sup_20210706.pdf Liste sup
57283_plan_sup_20210706.pdf Plan sup
57283_orientations_amenagement_18_00_20210706.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ESTERR
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.