38253_PLU_20240131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES DEUX ALPES"


Informations

Nom du document DU_38253
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES DEUX ALPES
Maillage 38253 LES DEUX ALPES
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2024 à 18:58
Publié le 06/03/2024 à 23:37
Mis à jour le 06/03/2024 à 23:37
Statut
Version 5
Nom de l'archive 38253_PLU_20240131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a0c2024b5cd49871c85077c438c01799
Producteur Mairie des Deux-Alpes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES DEUX ALPES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38253
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.064701,44.9833395,6.2045645,45.0464423]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38253_procedure_20240131.pdf Procédure
38253_rapport_1_20240131.pdf Partie 1
38253_rapport_2_20240131.pdf Partie 2
38253_rapport_3_20240131.pdf Partie 3
38253_rapport_4_20240131.pdf Partie 4
38253_rapport_5_20240131.pdf Partie 5
38253_rapport_6_20240131.pdf Partie 6
38253_rapport_7_20240131.pdf Partie 7
38253_padd_20240131.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38253_reglement_20240131.pdf Règlement écrit
38253_reglement_graphique_20240131.pdf Règlement graphique
38253_alimentation_eau_potable_20240131.pdf Alimentation eau potable
38253_droit_preemption_urbain_20240131.pdf Droit preemption urbain
38253_liste_annexes_20240131.pdf Liste annexes
38253_pac_minier_20240131.pdf Pac minier
38253_permis_demolir_20240131.pdf Permis demolir
38253_risques_20240131.pdf Risques
38253_servitudes_20240131.pdf Servitudes
38253_zonage_assainissement_20240131.pdf Zonage assainissement
38253_zonage_eaux_pluviales_20240131.pdf Zonage eaux pluviales
38253_orientations_amenagement_20240131.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38253 LES DEUX ALPES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LES DEUX ALPES a démarré une procédure de modification n°3 le 24 février 2025.

      38253_PLU_M3_00000000  
38253_20250224_arrete_objectifs_et_modalites3_00000000.pdf