251405304_SCOT_20260310

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU BESSIN"


Informations

Nom du document scot_251405304
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU BESSIN
Maillage scot_251405304 SCOT DU BESSIN
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2026 à 12:29
Publié le 20/03/2026 à 09:42
Mis à jour le 20/03/2026 à 09:42
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 251405304_SCOT_20260310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a0d348e5dfd83b172dedb160f7cf1cd0
Producteur Ter'Bessin
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique du BESSIN. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 251405304
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG SCoT v2024.
Emprise [-1.1411223,49.0931655,-0.4113662,49.3976571]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
251405304_procedure_20260310.pdf Procédure
251405304_daac_20260310.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
251405304_doo_20260310.pdf Document d'orientation et d'objectifs
251405304_pas_20260310.pdf Projet d'aménagement stratégique
251405304_ZAN_20260310.pdf ZAN
251405304_articul_docs_cadres_20260310.pdf Articul docs cadres
251405304_consommation_espace_20260310.pdf Analyse de la consommation d'espace
251405304_diagnostic_20260310.pdf Diagnostic
251405304_evaluation_environnementale_20260310.pdf Evaluation environnementale
251405304_evaluation_environnementale_2_20260310.pdf Evaluation environnementale 2
251405304_incidences_20260310.pdf Incidences
251405304_indicateurs_20260310.pdf Indicateurs
251405304_intro_20260310.pdf Intro
251405304_justification_choix_20260310.pdf Justification des choix
251405304_loi_littoral_20260310.pdf Loi littoral

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ter'Bessin
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ter-bessin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Ter'Bessin
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ter-bessin.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.