59654_PLU_20191219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WAZIERS"



Informations

Nom du document DU_59654
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WAZIERS
Maillage 59654 WAZIERS
Source Téléversement
Téléversé le 20/05/2021 à 11:55
Publié le 27/05/2021 à 10:48
Mis à jour le 27/05/2021 à 10:48
Statut
Version 1
Nom de l'archive 59654_PLU_20191219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a0d62e891f114e07ba7864dfb95a3c61
Producteur Mairie de Waziers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WAZIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59654
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/05/2021.
Emprise [3.0944133,50.3691609,3.1296525,50.3989873]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59654_procedure_20191219.pdf Procédure
59654_rapport_20121219.pdf Rapport
59654_padd_20191219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59654_reglement_20191219.pdf Règlement écrit
59654_reglement_graphique_20191219.pdf Règlement graphique
59654_info_lin_19_01_1_20191219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
59654_info_lin_19_01_2_20191219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
59654_info_lin_19_01_3_20191219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
59654_notice_sanitaire_20191219.pdf Notice sanitaire
59654_plan_sup_20191219.pdf Plan sup
59654_orientations_amenagement_20191219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Waziers
Téléphone : Aucun
Courriel : stephanie.flond@mairie-waziers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : stephanie.flond@mairie-waziers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.