08363_PLU_20220303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de REVIN"



Informations

Nom du document DU_08363
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de REVIN
Maillage 08363 REVIN
Source Téléversement
Téléversé le 06/04/2022 à 09:11
Publié le 07/04/2022 à 08:48
Mis à jour le 07/04/2022 à 08:48
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08363_PLU_20220303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a0dc55dcb924667fc81a997e60acc4c9
Producteur Mairie de Revin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REVIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08363
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/04/2022.
Emprise [4.6212583,49.8964216,4.7653711,49.9717527]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/04/2022
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08363_procedure_20220303.pdf Procédure
08363_rapport_20220303.pdf Rapport
08363_padd_20220303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08363_prescription_surf_02_00_20220303.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
08363_prescription_surf_05_02_20220303.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
08363_reglement_20220303.pdf Règlement écrit
08363_reglement_graphique_0_20220303.pdf Tableau d’assemblage
08363_reglement_graphique_1_20220303.pdf Règlement graphique 1
08363_reglement_graphique_2_20220303.pdf Règlement graphique 2
08363_reglement_graphique_3_20220303.pdf Règlement graphique 3
08363_annexes_1_20220303.pdf Annexes 1
08363_annexes_2_20220303.pdf Annexes 2
08363_annexes_3_20220303.pdf Annexes 3
08363_annexes_4_20220303.pdf Annexes 4
08363_annexes_5_20220303.pdf Annexes 5
08363_annexes_6_20220303.pdf Annexes 6
08363_annexes_7_20220303.pdf Annexes 7
08363_info_lin_19_01_1_20220303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08363_info_lin_19_01_2_20220303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08363_info_surf_04_00_20220303.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08363_info_surf_99_00_20220303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
08363_liste_annexes_20220303.pdf Liste annexes
08363_liste_sup_20220303.pdf Liste sup
08363_plan_sup_20220303.pdf Plan sup
08363_orientations_amenagement_18_00_20220303.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Revin
Téléphone : 03 24 41 55 65
Courriel : contact@ville-revin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 41 55 65
Courriel : contact@ville-revin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.