40149_PLU_20190918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LENCOUACQ"


Informations

Nom du document DU_40149
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LENCOUACQ
Maillage 40149 LENCOUACQ
Source Téléversement
Téléversé le 07/09/2022 à 08:33
Publié le 07/09/2022 à 14:28
Mis à jour le 07/09/2022 à 14:28
Statut
Version 2
Nom de l'archive 40149_PLU_20190918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a0ded34a6a24b0e13c96f3f42b0f66ad
Producteur Commune de LENCOUACQ

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LENCOUACQ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40149
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/09/2022.
Emprise [-0.4607721,44.0868744,-0.3102114,44.2094521]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40149_procedure_20190918.pdf Procédure
40149_rapport_20190918.pdf Rapport
40149_padd_20190918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40149_reglement_20190918.pdf Règlement écrit
40149_reglement_graphique_20190918.pdf Règlement graphique
40149_annexe_sup_20190918.pdf Annexe sup
40149_annexes_AEP_ASS_20190918.pdf Annexes AEP ASS
40149_charte_20190918.pdf Charte
40149_orientations_amenagement_20190918.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LENCOUACQ
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lencouacq@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lencouacq@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.