85101_PLU_20190424

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE GIVRE"


Informations

Nom du document DU_85101
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE GIVRE
Maillage 85101 LE GIVRE
Source Inconnue
Téléversé le 20/01/2020 à 17:17
Publié le 28/01/2020 à 23:20
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 85101_PLU_20190424
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a0e230fa8a882807e9e6282e92af37d8
Producteur Mairie Le Givre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE GIVRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.4224849084178468,46.43657282978695,-1.3679451921916632,46.50871185178585]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85101_info_surf_14_1_20190424.pdf Info surf 14 1
85101_info_surf_16_1_20190424.pdf Info surf 16 1
85101_orientations_amenagement_20190424.pdf OAP
85101_prescription_surf_05_1_20190424.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85101_rapport_20190424.pdf Rapport
85101_reglement_20190424.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Le Givre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielegivre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielegivre@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.