2B077_PLU_20220303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CASTELLARE-DI-CASINCA"


Informations

Nom du document DU_2B077
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CASTELLARE-DI-CASINCA
Maillage 2B077 CASTELLARE-DI-CASINCA
Source Téléversement
Téléversé le 22/03/2022 à 17:49
Publié le 27/03/2022 à 05:29
Mis à jour le 27/03/2022 à 05:29
Statut
Version 2
Nom de l'archive 2B077_PLU_20220303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a0e5941d935361a7a3822901dea92f15
Producteur Mairie de Castellare di Casinca

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTELLARE-DI-CASINCA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B077
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/03/2022.
Emprise [9.4648865,42.4597894,9.5361426,42.4837872]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B077_procedure_20220303.pdf Procédure
2B077_rapport_20220303.pdf Rapport
2B077_padd_20220303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2B077_reglement_20220303.pdf Règlement écrit
2B077_annexes_20220303.pdf Annexes
2B077_liste_annexes_20220303.pdf Liste annexes
2B077_reglement_graphique_20220303.pdf Règlement graphique
2B077_orientations_amenagement_20220303.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Castellare di Casinca
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiecastellare@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiecastellare@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.