56023_PLU_20260209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRECH"



Informations

Nom du document DU_56023
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRECH
Maillage 56023 BRECH
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 15:32
Publié le 13/03/2026 à 17:39
Mis à jour le 13/03/2026 à 17:39
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 56023_PLU_20260209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a0ebe3fa6fa1ba6a73bcf3e53a345165
Producteur Mairie de Brec'h
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRECH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56023
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [-3.0753613,47.6670406,-2.9768438,47.7472498]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
56023_procedure_20260209.pdf Procédure
56023_rapport_20260209.pdf Rapport
56023_padd_20260209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56023_reglement_20260209.pdf Règlement écrit
56023_reglement_graphique_1_20260209.pdf Règlement graphique 1
56023_reglement_graphique_2_20260209.pdf Règlement graphique 2
56023_reglement_graphique_3_20260209.pdf Règlement graphique 3
56023_reglement_graphique_4_20260209.pdf Règlement graphique 4
56023_info_lin_14_00_20260209.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56023_info_surf_04_00_20260209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
56023_info_surf_16_00_20260209.pdf Site archéologique
56023_info_surf_17_00_20260209.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
56023_info_surf_19_01_1_20260209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
56023_info_surf_19_01_2_20260209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
56023_info_surf_19_01_3_20260209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
56023_info_surf_19_01_4_20260209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
56023_info_surf_19_01_5_20260209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
56023_info_surf_19_01_6_20260209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
56023_info_surf_32_00_20260209.pdf Secteur de taxe d'aménagement
56023_info_surf_99_00_1_20260209.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
56023_info_surf_99_00_2_20260209.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
56023_info_surf_99_00_3_20260209.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
56023_liste_sup_20260209.pdf Liste sup
56023_plan_sup_20260209.pdf Plan sup
56023_prescription_surf_05_00_20260209.pdf Emplacement réservé
56023_orientations_amenagement_20260209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Brec'h
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@brech.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Brec'h
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@brech.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.