66196_PLU_20251014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOREDE"


Informations

Nom du document DU_66196
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOREDE
Maillage 66196 SOREDE
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2025 à 14:33
Publié le 21/10/2025 à 16:13
Mis à jour le 21/10/2025 à 16:13
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 66196_PLU_20251014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a0ee5bbdbb38dfa471acbf276ca0e324
Producteur Mairie de Sorède

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOREDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66196
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9470576,42.4652682,3.0268262,42.5511537]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/04/2013
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66196_procedure_20251014.pdf Procédure
66196_rapport_20251014.pdf Rapport
66196_padd_20130425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66196_prescription_pct_07_01_20251014.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
66196_prescription_surf_02_11_20130425.pdf Prescription surf 02 11
66196_prescription_surf_02_16_20130425.pdf Prescription surf 02 16
66196_prescription_surf_05_00_20251014.pdf Emplacement réservé
66196_reglement_20251014.pdf Règlement écrit
66196_reglement_graphique_20251014.pdf Règlement graphique
66196_info_lin_19_ep_20130425.pdf Info lin 19 ep
66196_info_lin_19_epot1_20130425.pdf Info lin 19 epot1
66196_info_lin_19_epot2_20130425.pdf Info lin 19 epot2
66196_info_lin_19_eu1_20130413.pdf Info lin 19 eu1
66196_info_lin_19_eu2_20130425.pdf Info lin 19 eu2
66196_info_lin_19_sani_20130425.pdf Info lin 19 sani
66196_info_surf_04_20151020.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66196_liste_sup_20130425.pdf Liste sup
66196_plan_sup_20130425.pdf Plan sup
66196_reseau_hydro_20130425.pdf Reseau hydro
66196_sch_eclairage_public_20151020.pdf Sch eclairage public
66196_orientations_amenagement_20251014.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sorède
Téléphone : 04 68 89 22 06
Courriel : urba@mairie-sorede.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 68 89 22 06
Courriel : urba@mairie-sorede.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.