55507_CC_20210329

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de THILLOT"


Informations

Nom du document DU_55507
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de THILLOT
Maillage 55507 THILLOT
Source Téléversement
Téléversé le 14/09/2021 à 16:16
Publié le 16/09/2021 à 10:41
Mis à jour le 16/09/2021 à 10:41
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55507_CC_20210329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a10d34f328d0d88a17553450b9bb9829
Producteur Mairie de Thillot

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THILLOT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55507
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/09/2021.
Emprise [5.6491851,49.0126098,5.6850013,49.036489]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/04/2021
Date de publication : 13/04/2021
Date de révision : 16/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55507_procedure_20210329.pdf Procédure
55507_rapport_20210329.pdf Rapport
55507_info_lin_19_20210329.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55507_liste_sup_20210329.pdf Liste sup
55507_notice_info_pac_20210329.pdf Notice info pac
55507_plan_graphique_20210329.pdf Plan graphique
55507_plan_sup_20210329.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Thillot
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedethillot@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedethillot@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.