249740101_SCOT_20221003

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) TCO"


Informations

Nom du document scot_249740101
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) TCO
Maillage scot_249740101 SCOT TCO
Source Téléversement
Téléversé le 25/10/2022 à 04:54
Publié le 25/10/2022 à 05:51
Mis à jour le 25/10/2022 à 05:51
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 249740101_SCOT_20221003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a116a438832f3346fc7c0adb5d92cf6a
Producteur Communauté d'agglomération du Territoire de la Côte Ouest
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT TCO. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 249740101
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/10/2022.
Emprise [55.2164918,-21.2488728,55.4643616,-20.8960915]
Informations spatiales Echelle: 1 / 75000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/10/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
249740101_procedure_20221003.pdf Procédure
249740101_doo_20221003.pdf Document d'orientation et d'objectifs
249740101_padd_20221003.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
249740101_rapport_20221003.pdf Rapport
249740101_carte-orga-gen-espace_20221003.pdf Carte-orga-gen-espace

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du Territoire de la Côte Ouest
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@tco.re
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération du Territoire de la Côte Ouest
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@tco.re

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.