03083_PLU_20200312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONTIGNY"



Informations

Nom du document DU_03083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONTIGNY
Maillage 03083 CONTIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2022 à 10:20
Publié le 13/10/2022 à 10:42
Mis à jour le 13/10/2022 à 10:42
Statut
Version 4
Nom de l'archive 03083_PLU_20200312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a1225ed93018d75addfe60fade0fe355
Producteur Mairie de Contigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONTIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03083
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/10/2022.
Emprise [3.2724264,46.3261491,3.3564494,46.3661116]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03083_procedure_20200312.pdf Procédure
03083_rapport_1_20200312.pdf Partie 1
03083_rapport_2_20200312.pdf Partie 2
03083_padd_20200312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03083_prescription_surf_02_00_20200312.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
03083_prescription_surf_05_00_20200312.pdf Emplacement réservé
03083_reglement_20200312.pdf Règlement écrit
03083_reglement_graphique_20200312.pdf Règlement graphique
03083_annexes_1_20200312.pdf Annexes 1
03083_annexes_2_20200312.pdf Annexes 2
03083_info_lin_19_01_1_20200312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
03083_info_lin_19_01_2_20200312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
03083_info_surf_14_00_20200312.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
03083_liste_annexes_20200312.pdf Liste annexes
03083_liste_sup_20200312.pdf Liste sup
03083_plan_sup_20200312.pdf Plan sup
03083_orientations_amenagement_18_00_20200312.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Contigny
Téléphone : 0470454437
Courriel : mairie-contigny@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0470454437
Courriel : mairie-contigny@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 03083 CONTIGNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.