03083_PLU_20200312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONTIGNY"


Informations

Nom du document DU_03083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONTIGNY
Maillage 03083 CONTIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2022 à 10:20
Publié le 13/10/2022 à 10:42
Mis à jour le 02/09/2026 à 11:11
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 03083_PLU_20200312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a1225ed93018d75addfe60fade0fe355
Producteur Mairie de Contigny
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONTIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 03083
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/10/2022.
Emprise [3.2724264,46.3261491,3.3564494,46.3661116]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/10/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Contigny
Téléphone : 0470454437
Courriel : mairie-contigny@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Contigny
Téléphone : 0470454437
Courriel : mairie-contigny@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.