07237_PLU_20250701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FORTUNAT-SUR-EYRIEUX"


Informations

Nom du document DU_07237
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FORTUNAT-SUR-EYRIEUX
Maillage 07237 SAINT-FORTUNAT-SUR-EYRIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2025 à 12:32
Publié le 24/07/2025 à 12:02
Mis à jour le 24/07/2025 à 12:02
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 07237_PLU_20250701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a15c2bee8db29f7bc956ef5147b742d5
Producteur Mairie de Saint-Fortunat-sur-Eyrieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-FORTUNAT-SUR-EYRIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07237
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6485005,44.8061605,4.719711,44.8711184]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07237_procedure_20250701.pdf Procédure
07237_rapport_20250701.pdf Rapport
07237_padd_20250701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07237_reglement_20250701.pdf Règlement écrit
07237_reglement_graphique_20250701.pdf Règlement graphique
07237_annexe1_SUP_20250701.pdf Annexe1 SUP
07237_annexe2_PPR_20250701.pdf Annexe2 PPR
07237_annexe3_eau_potable_20250701.pdf Annexe3 eau potable
07237_annexe4_assainissement_20250701.pdf Annexe4 assainissement
07237_annexe5_dechet_20250701.pdf Annexe5 dechet
07237_plan_AEP_20250701.pdf Plan AEP
07237_plan_SUP_20250701.pdf Plan SUP
07237_plan_eaux_usees_20250701.pdf Plan eaux usees
07237_orientations_amenagement_20250701.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Fortunat-sur-Eyrieux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-st-fortunat-seyrieux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-st-fortunat-seyrieux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.