84149_PLU_20160620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VIOLES"


Informations

Nom du document DU_84149
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VIOLES
Maillage 84149 VIOLES
Source Téléversement
Téléversé le 17/12/2021 à 10:51
Publié le 17/12/2021 à 14:51
Mis à jour le 17/12/2021 à 14:51
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 84149_PLU_20160620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a15d48ed7cd5faad067b168d6de0fcba
Producteur Mairie de Violès

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIOLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84149
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/12/2021.
Emprise [4.9200234,44.1493989,4.9817563,44.2035104]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84149_procedure_20160620.pdf Procédure
84149_rapport_20160620.pdf Rapport
84149_padd_20160620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84149_reglement_20160620.pdf Règlement écrit
84149_annexes_sanitaires_1_20160620.pdf Annexes sanitaires 1
84149_annexes_sanitaires_2_20160620.pdf Annexes sanitaires 2
84149_annexes_sanitaires_3_20160620.pdf Annexes sanitaires 3
84149_liste_SUP_20160620.pdf Liste SUP
84149_notice_voies_bruyantes_20160620.pdf Notice voies bruyantes
84149_plan_SUP_20160620.pdf Plan SUP
84149_reglement_PPRi_20160620.pdf Reglement PPRi
84149_taxe_amenagement_20160620.pdf Taxe amenagement
84149_orientations_amenagement_20160620.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Violès
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-violes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-violes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.