29298_PLU_20260512

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREOGAT"


Informations

Nom du document DU_29298
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREOGAT
Maillage 29298 TREOGAT
Source Téléversement
Téléversé le 14/09/2026 à 17:39
Publié le 16/09/2026 à 08:35
Mis à jour le 16/09/2026 à 08:35
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 29298_PLU_20260512
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a16ea93923ebdaa3dfe2bb6168ac2550
Producteur Communauté de communes du haut Pays bigouden
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREOGAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29298
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.3801506,47.8855496,-4.3105718,47.9286401]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
29298_procedure_20260512.pdf Procédure
29298_20100129_rapport_E_1_20260512.pdf Partie 1
29298_padd_20260512.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29298_reglement_20260512.pdf Règlement écrit
29298_reglement_graphique_1_20260512.pdf Règlement graphique 1
29298_reglement_graphique_2_20260512.pdf Règlement graphique 2
29298_annexe_clotures_soumises_a_ADS_20260512.pdf Annexe clotures soumises a ADS
29298_annexe_droit_de_preemption_urbain_20260512.pdf Annexe droit de preemption urbain
29298_annexe_liste_sup_20260512.pdf Annexe liste sup
29298_annexe_sanitaire_note_presentation_20260512.pdf Annexe sanitaire note presentation
29298_annexe_sanitaire_plan_du_reseau_eau_potable_1_20260512.pdf Annexe sanitaire plan du reseau eau potable 1
29298_annexe_sanitaire_plan_du_reseau_eau_potable_2_20260512.pdf Annexe sanitaire plan du reseau eau potable 2
29298_annexe_servitudes_utilite_publique_20260512.pdf Annexe servitudes utilite publique
29298_annexe_zones_intervention_conservatoire_littoral_20260512.pdf Annexe zones intervention conservatoire littoral
29298_liste_annexes_20260512.pdf Liste annexes
29298_oap_20260512.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du haut Pays bigouden
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@cchpb.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes du haut Pays bigouden
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@cchpb.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.