64413_PLU_20260820

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NARCASTET"


Informations

Nom du document DU_64413
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NARCASTET
Maillage 64413 NARCASTET
Source Téléversement
Téléversé le 02/09/2026 à 13:32
Publié le 02/09/2026 à 14:09
Mis à jour le 02/09/2026 à 14:09
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 64413_PLU_20260820
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a190c1f566691b0f743eb8d3b481d7ea
Producteur Mairie de Narcastet
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NARCASTET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64413
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3327729,43.2241815,-0.3079731,43.2592125]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/08/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
64413_procedure_20260820.pdf Procédure
64413_rapport_20260820.pdf Rapport
64413_padd_20260820.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64413_reglement_20260820.pdf Règlement écrit
64413_reglement_graphique_1_20260820.pdf Règlement graphique 1
64413_reglement_graphique_2_20260820.pdf Règlement graphique 2
64413_info_lin_19_01_20260820.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64413_info_lin_19_02_20260820.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
64413_liste_sup_20260820.pdf Liste sup
64413_old_20260820.pdf Old
64413_plan_sup_20260820.pdf Plan sup
64413_ppri_20260820.pdf Ppri

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Narcastet
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-narcastet64@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Narcastet
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-narcastet64@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64413 NARCASTET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.