77349_PLU_20250127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OTHIS"


Informations

Nom du document DU_77349
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OTHIS
Maillage 77349 OTHIS
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2025 à 11:56
Publié le 13/03/2025 à 12:24
Mis à jour le 13/03/2025 à 12:24
Statut
Version 13
Nom de l'archive 77349_PLU_20250127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a1de0fb0974d215711a4f4530924a54c
Producteur Mairie d'Othis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OTHIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77349
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6194063,49.0633777,2.6949867,49.1085499]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77349_procedure_20250127.pdf Procédure
77349_rapport_1_20190703.pdf Partie 1
77349_rapport_2_20190703.pdf Partie 2
77349_rapport_3_20250127.pdf Partie 3
77349_padd_20171205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77349_reglement_20250127.pdf Règlement écrit
77349_reglement_graphique_1_20250127.pdf Règlement graphique 1
77349_reglement_graphique_2_20250127.pdf Règlement graphique 2
77349_info_lin_19_01_20190703.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77349_info_surf_99_00_1_20190703.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77349_info_surf_99_00_2_20190703.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77349_info_surf_99_00_3_20190703.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
77349_info_surf_99_00_4_20190703.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
77349_info_surf_99_00_5_20190703.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
77349_liste_sup_20190703.pdf Liste sup
77349_plan_sup_20190703.pdf Plan sup
77349_orientations_amenagement_1_20190703.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Othis
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@othis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@othis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.