57058_PLU_20230317

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEHREN-LES-FORBACH"



Informations

Nom du document DU_57058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEHREN-LES-FORBACH
Maillage 57058 BEHREN-LES-FORBACH
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2023 à 08:20
Publié le 09/05/2023 à 08:34
Mis à jour le 09/05/2023 à 08:34
Statut
Version 5
Nom de l'archive 57058_PLU_20230317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a1e908c8b47b079c365f3eae1409a5b4
Producteur Mairie de BEHREN-LES-FORBACH

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEHREN-LES-FORBACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57058
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9230225,49.1477247,6.9673242,49.1862395]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57058_procedure_20230317.pdf Procédure
57058_rapport_20230317.pdf Rapport
57058_padd_20230317.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57058_prescription_surf_02_00_1_20230317.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
57058_prescription_surf_07_02_20230317.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
57058_reglement_20230317.pdf Règlement écrit
57058_reglement_graphique_20230317.pdf Règlement graphique
57058_avis_Mrae_20230317.pdf Avis Mrae
57058_facades_remarquables_20230317.pdf Facades remarquables
57058_info_lin_19_01_1_20230317.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57058_info_lin_19_01_2_20230317.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57058_info_surf_02_00_20230317.pdf Zone d'aménagement concerté
57058_info_surf_04_00_20230317.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57058_info_surf_14_00_1_20230317.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
57058_info_surf_14_00_2_20230317.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
57058_info_surf_19_01_1_20230317.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57058_info_surf_19_01_2_20230317.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57058_liste_annexes_20230317.pdf Liste annexes
57058_liste_sup_20230317.pdf Liste sup
57058_plan_sup_20230317.pdf Plan sup
57058_orientations_amenagement_20230317.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BEHREN-LES-FORBACH
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-behren.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-behren.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.