27536_CC_20181102

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-ELOI-DE-FOURQUES"


Informations

Nom du document DU_27536
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-ELOI-DE-FOURQUES
Maillage 27536 SAINT-ELOI-DE-FOURQUES
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2021 à 14:27
Publié le 07/10/2021 à 16:18
Mis à jour le 07/10/2021 à 16:18
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27536_CC_20181102
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a1f314835ed15fef3c9a93c5b465e9eb
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ELOI-DE-FOURQUES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27536
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/10/2021.
Emprise [0.776043,49.2210646,0.8294601,49.2504161]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27536_procedure_20181102.pdf Procédure
27536_rapport_20181102.pdf Rapport
27536_annexes_n_p_20181102.pdf Annexes n p
27536_c_ep_20181102.pdf C ep
27536_liste_annexes_20181102.pdf Liste annexes
27536_m_rnu_20181102.pdf M rnu
27536_n_s_20181102.pdf N s
27536_plan_r_e_20181102.pdf Plan r e
27536_recensement_c_s_20181102.pdf Recensement c s
27536_recommandation_architecturales_paysagere_20181102.pdf Recommandation architecturales paysagere
27536_sup_20181102.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.eloi@free.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.eloi@free.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27536 SAINT-ELOI-DE-FOURQUES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.