31142_CC_20100423

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CIER-DE-LUCHON"


Informations

Nom du document DU_31142
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CIER-DE-LUCHON
Maillage 31142 CIER-DE-LUCHON
Source Téléversement
Téléversé le 12/07/2021 à 08:56
Publié le 18/08/2021 à 10:30
Mis à jour le 18/08/2021 à 10:30
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31142_CC_20100423
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a1f34885c31357f3ad932a14be5fbe88
Producteur Mairie de CIer de Luchon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CIER-DE-LUCHON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31142
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/08/2021.
Emprise [0.5613599,42.840825,0.6116252,42.8711516]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31142_procedure_20100423.pdf Procédure
31142_rapport_20100423.pdf Rapport
31142_info_surf_19_01_20100423.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31142_sectorisation_graphique_20100423.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CIer de Luchon
Téléphone : Aucun
Courriel : cierpdeluchon@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cierpdeluchon@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.