39066_CC_20140703

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BORNAY"



Informations

Nom du document DU_39066
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BORNAY
Maillage 39066 BORNAY
Source Téléversement
Téléversé le 09/05/2023 à 12:08
Publié le 09/05/2023 à 13:47
Mis à jour le 09/05/2023 à 13:47
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 39066_CC_20140703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a1fad49557418ae1b6061abd3349fc50
Producteur Mairie de Bornay
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BORNAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 39066
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5360491,46.5952225,5.5729548,46.6302366]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/04/2023
Date de publication : 20/04/2023
Date de révision : 09/05/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
39066_procedure_20140703.pdf Procédure
39066_rapport_20140703.pdf Rapport
39066_liste_annexes_20140703.pdf Liste annexes
39066_sectorisation_graphique_1_20140703.pdf Sectorisation graphique 1
39066_sectorisation_graphique_2_20140703.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bornay
Téléphone : 03 84 44 22 09
Courriel : mairie.bornay@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Bornay
Téléphone : 03 84 44 22 09
Courriel : mairie.bornay@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.