05006_PLU_20180412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ARGENTIERE-LA-BESSEE"



Informations

Nom du document DU_05006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ARGENTIERE-LA-BESSEE
Maillage 05006 L'ARGENTIERE-LA-BESSEE
Source Inconnue
Téléversé le 20/09/2018 à 12:29
Publié le 28/05/2020 à 12:54
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 05006_PLU_20180412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a202005b748084ba56f407fcf8492b9c
Producteur Commune L'Argentière-la-Bessée

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'ARGENTIERE-LA-BESSEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.353004641696858,44.75758464934174,6.590626875870708,44.80969865886303]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05006_DPU_20180412.pdf DPU
05006_SUP_20180412.pdf SUP
05006_SUP_plan_20180412.pdf SUP plan
05006_annexes_sanitaires_20180412.pdf Annexes sanitaires
05006_autres_annexes_20180412.pdf Autres annexes
05006_emplacements_reserves_20180412.pdf Emplacements reserves
05006_orientations_amenagement_20180412.pdf OAP
05006_padd_20180412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05006_plan_exploitations_agricoles_20180412.pdf Plan exploitations agricoles
05006_procedure_20180412.pdf Procédure
05006_rapport_20180412.pdf Rapport
05006_reglement_20180412.pdf Règlement écrit
05006_reglement_graphique_20180412.pdf Règlement graphique
05006_risques_20180412.pdf Risques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune L'Argentière-la-Bessée
Téléphone : Aucun
Courriel : service.administratif@ville-argentiere
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service.administratif@ville-argentiere.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.