34213_PLU_20240717

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUSSAN"


Informations

Nom du document DU_34213
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUSSAN
Maillage 34213 POUSSAN
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2025 à 13:54
Publié le 09/12/2025 à 09:49
Mis à jour le 09/12/2025 à 09:49
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 34213_PLU_20240717
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a20b3a141dfd8a6f834142fdd75e60a1
Producteur MAIRIE DE POUSSAN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUSSAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34213
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.6253765,43.4582047,3.6988747,43.5383456]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34213_procedure_20240717.pdf Délibérations et arrêtés de mise à jour
34213_rapport_1_20240717.pdf Rapports de présentation version initiale et M1
34213_rapport_2_20240717.pdf Rapport de présentation MEC Sainte-Catherine
34213_rapport_3_20240717.pdf Rapport de présentation MEC Sainte-Catherine > zonage et ER avant-après
34213_rapport_4_20240717.pdf Rapport de présentation MEC Sainte-Catherine > résumé non technique étude impact
34213_rapport_5_20240717.pdf Rapport de présentation MEC Sainte-Catherine > étude impact
34213_padd_20240717.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
34213_reglement_20240717.pdf Règlement écrit
34213_reglement_graphique_1_20240717.pdf Plan de zonage global
34213_reglement_graphique_2_20240717.pdf Plan de zonage global > Zoom 1 (centre)
34213_reglement_graphique_3_20240717.pdf Plan de zonage global > Zoom 2 (Sud)
34213_5_02_ZonesDePreemptionEspacesNaturels_20240717.pdf V - ANNEXES 5.2 - Zones de préemption des espaces naturels sensibles
34213_5_03_DroitDePreemptionUrbain_20240717.pdf V - ANNEXES 5.3 - Droit de préemption
34213_5_04_Exploitation_Carriere_20240717.pdf V - ANNEXES 5.4 - Exploitation de la carrière
34213_5_05_PrescriptionsNuisancesSonores_20240717.pdf V - ANNEXES 5.5 - Prescriptions nuisances sonores
34213_5_06_RisquesExpositionPlomb_20240717.pdf V - ANNEXES 5.6 - Risques d'exposition au plomb
34213_5_07_1_Servitudes_20240717.pdf V - ANNEXES 5.7.1 - SUP - Liste des servitudes d'utilité publique
34213_5_07_2_ServitudesPlan_20240717.pdf V - ANNEXES 5.7.2 - SUP - Plan des servitudes d'utilité publique (1/8000°)
34213_5_07_3_ServitudePresbyterePPM_20240717.pdf V - ANNEXES 5.7.3 - SUP - Périmètre de Protection Modifié
34213_5_08_AnnexesSanitaires_20240717.pdf V - ANNEXES 5.8 - Annexes sanitaires
34213_5_09_ListeER_20240717.pdf V - ANNEXES 5.9 - Liste des emplacements réservés
34213_5_10_Risques_20240717.pdf V - ANNEXES 5.10 - Risques
34213_5_11_SitesArcheologiquesZPPA_20240717.pdf V - ANNEXES 5.11 - Sites archéologiques et Z.P.P.A.
34213_5_12_ServitudesSDIS_20240717.pdf V - ANNEXES 5.12 - Servitudes SDIS
34213_5_13_SchemaDirecteur_Pluvial_20240717.pdf V - ANNEXES 5.13 - Schéma directeur d'Assainissement pluvial
34213_oap_20240717.pdf Orientations d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE POUSSAN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-poussan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-poussan.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 34213 POUSSAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.