38226_PLU_20170314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENS"


Informations

Nom du document DU_38226
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENS
Maillage 38226 MENS
Source Inconnue
Téléversé le 06/07/2017 à 09:10
Publié le 06/07/2017 à 09:26
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 4
Nom de l'archive 38226_PLU_20170314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a20dadaeaa478a0d5673b9a6f661b5d4
Producteur Mairie de Mens

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [5.690879021945607,44.783889188112965,5.816565928819775,44.83965156441921]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/03/2017
Date de publication : 14/03/2017
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/14 OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38226_PLU_Mens_20170314.pdf PLU Mens
38226_avap_20170314.pdf Avap
38226_dechets_20170314.pdf Dechets
38226_etude_discontinuite_cdnsp_20170314.pdf Etude discontinuite cdnsp
38226_eu_ep_2_20170314.pdf Eu ep 2
38226_guide_risques_20170314.pdf Guide risques
38226_info_lin_19_aep_20170314.pdf Info lin 19 aep
38226_info_lin_19_eu_ep_20170314.pdf Info lin 19 eu ep
38226_liste_SUP_20170314.pdf Liste SUP
38226_liste_annexes_20170314.pdf Liste annexes
38226_orientations_amenagement_20170314.pdf OAP
38226_padd_20170314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38226_procedure_20170314.pdf Procédure
38226_rapport_20170314.pdf Rapport
38226_reglement_20170314.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mens
Téléphone : Aucun
Courriel : com@mairie-de-mens.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : com@mairie-de-mens.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38226 MENS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.