83115_PLU_20230413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MAXIME"


Informations

Nom du document DU_83115
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MAXIME
Maillage 83115 SAINTE-MAXIME
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2023 à 14:21
Publié le 17/04/2023 à 14:46
Mis à jour le 18/04/2023 à 17:18
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 14
Nom de l'archive 83115_PLU_20230413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a21059e4176d578931757b8de0811c82
Producteur Commune de Sainte Maxime -Direction de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-MAXIME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83115
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5406762,43.2958478,6.6824087,43.4207884]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/04/2023
Date de publication :
Date de révision : 17/04/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sainte Maxime -Direction de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme
Téléphone : 0494794232
Courriel : vencaoua@ste-maxime.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : audat.var
Téléphone : 0494622071
Courriel : adenis@audat.org


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83115 SAINTE-MAXIME depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINTE-MAXIME a démarré une procédure de modification n°1 le 22 septembre 2026.

      83115_PLU_M1_00000000  
83115_20260922_delib_prescription_M1_00000000.pdf