74008_PLU_20250313

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBILLY"


Informations

Nom du document DU_74008
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBILLY
Maillage 74008 AMBILLY
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2025 à 22:24
Publié le 16/04/2025 à 22:36
Mis à jour le 16/04/2025 à 22:36
Statut
Version 4
Nom de l'archive 74008_PLU_20250313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a22424421ef116fe371f690f12f1a71e
Producteur Mairie d'Ambilly

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMBILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74008
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2138577,46.1878353,6.2339586,46.203589]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74008_procedure_20200213.pdf Procédure
74008_rapport_20250313.pdf Rapport
74008_padd_20250313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74008_reglement_20250313.pdf Règlement écrit
74008_reglement_graphique_20250313.pdf Règlement graphique
74008_annexes_20250313.pdf Annexes
74008_plan_d_epannelages_20250313.pdf Plan d epannelages
74008_orientations_amenagement_20250313.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ambilly
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ambilly.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ambilly.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74008 AMBILLY depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de AMBILLY a approuvé une procédure de modification n°5 le 13 mars 2025.

      74008_PLU_M5_20250313  
74008_20250313_delib_approbation_M5_20250313.pdf