73042_PLU_20200130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BILLIEME"


Informations

Nom du document DU_73042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BILLIEME
Maillage 73042 BILLIEME
Source Inconnue
Téléversé le 22/04/2020 à 10:43
Publié le 22/04/2020 à 14:27
Dépublié le 28/01/2025 à 11:22
Mis à jour le 28/01/2025 à 11:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 73042_PLU_20200130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a2263066a93c61da34b7d6eab38746df
Producteur InfoSIG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BILLIEME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.793845684112572,45.70332731223717,5.836725526965483,45.732597058934246]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : InfoSIG
Téléphone : Aucun
Courriel : infosig@infosig.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : infosig@infosig.net


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73042 BILLIEME depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de BILLIEME a démarré une procédure de révision allégée n°1 le 4 avril 2024.

      73042_PLU_RA1_00000000  
73042_20240404_delib_prescription_RA1_00000000.pdf
73042_20240620_delib_arret1_00000000.pdf
73042_20240523_avis_EE1_00000000.pdf
73042_20240620_decision_EE1_00000000.pdf

La commune de BILLIEME a démarré une procédure de modification simplifiée n°1 le 14 novembre 2023.

      73042_PLU_MS1_00000000  
73042_20240510_arrete_objectifs_et_modalites1_00000000.pdf
73042_20231114_avis_EE1_00000000.pdf
73042_20240620_delib_objectifs_et_modalites1_00000000.pdf