11264_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEVIAN"


Informations

Nom du document DU_11264
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEVIAN
Maillage 11264 NEVIAN
Source Téléversement
Téléversé le 22/02/2024 à 11:26
Publié le 12/03/2024 à 08:26
Mis à jour le 12/03/2024 à 08:26
Statut
Version 2
Nom de l'archive 11264_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a23efade3a396c4560dea62bfd493fbd
Producteur GAXIEU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEVIAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11264
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.8467862,43.1861817,2.9202339,43.2254536]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11264_procedure_20231212.pdf Procédure
11264_rapport_20231212.pdf Rapport
11264_padd_20191126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11264_prescription_surf_05_00_20231212.pdf Emplacement réservé
11264_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
11264_reglement_graphique_01_20231212.pdf Règlement graphique 01
11264_info_lin_99_00_1_20231212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
11264_info_lin_99_00_2_20231212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
11264_info_surf_PPRi_20191126.pdf Info surf PPRi
11264_liste_sup_20191126.pdf Liste sup
11264_plan_sup_20191126.pdf Plan sup
11264_orientations_amenagement_1_20191126.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.