38224_PLU_20260202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAYRES-SAVEL"



Informations

Nom du document DU_38224
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAYRES-SAVEL
Maillage 38224 MAYRES-SAVEL
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2026 à 11:09
Publié le 06/02/2026 à 12:04
Mis à jour le 06/02/2026 à 12:04
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 38224_PLU_20260202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a242077c3a4ed51e3b5228ae4f23e60e
Producteur Service Urbanisme - Communauté de communes de la Matheysine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAYRES-SAVEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 38224
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6771684,44.8649993,5.7346953,44.914306]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
38224_procedure_20260202.pdf Procédure
38224_rapport_20260202.pdf Rapport
38224_padd_20260202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38224_reglement_20260202.pdf Règlement écrit
38224_reglement_graphique_0_20260202.pdf Tableau d’assemblage
38224_reglement_graphique_1_20260202.pdf Règlement graphique 1
38224_reglement_graphique_2_20260202.pdf Règlement graphique 2
38224_SUP_AC1_20260202.pdf SUP AC1
38224_SUP_AS1_20260202.pdf SUP AS1
38224_SUP_I2_20260202.pdf SUP I2
38224_SUP_I4_20260202.pdf SUP I4
38224_SUP_PM1_20260202.pdf SUP PM1
38224_SUP_liste_plan_20260202.pdf SUP liste plan
38224_SUP_pdg_20260202.pdf SUP pdg
38224_risque_hors_R111-3_AER_1990_20260202.pdf Risque hors R111-3 AER 1990
38224_risque_hors_R111-3_aleas_camping_20260202.pdf Risque hors R111-3 aleas camping
38224_risque_hors_R111-3_consigne_crue_20260202.pdf Risque hors R111-3 consigne crue
38224_risque_hors_R111-3_pdg_20260202.pdf Risque hors R111-3 pdg
38224_OAP_20260202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Service Urbanisme - Communauté de communes de la Matheysine
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme1@ccmatheysine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Service Urbanisme - Communauté de communes de la Matheysine
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme1@ccmatheysine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.