31461_CC_20100604

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ROUEDE"


Informations

Nom du document DU_31461
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ROUEDE
Maillage 31461 ROUEDE
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2025 à 11:18
Publié le 13/03/2025 à 11:37
Mis à jour le 13/03/2025 à 11:37
Statut
Version 3
Nom de l'archive 31461_CC_20100604
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a24523dee7bb85521166c2474483d7b0
Producteur Citadia Conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUEDE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31461
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2010 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.8572248,43.0425982,0.9075343,43.0676974]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31461_procedure_20100604.pdf Procédure
31461_rapport_1_20100604.pdf Partie 1
31461_info_lin_19_01_assainissement_20100604.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (assainissement)
31461_info_surf_21_00_cizi_20100604.pdf Projet de plan de prévention des risques (cizi)
31461_liste_annexes_20100604.pdf Liste annexes
31461_sectorisation_graphique_20100604.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia Conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.