60147_PLU_20230113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVINCOURT"



Informations

Nom du document DU_60147
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVINCOURT
Maillage 60147 CHEVINCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 21/04/2023 à 09:01
Publié le 24/04/2023 à 10:02
Mis à jour le 24/04/2023 à 10:02
Statut
Version 4
Nom de l'archive 60147_PLU_20230113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a2457c97265a7fd9baec1fd32147528c
Producteur GeoCompiegnois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEVINCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60147
    • -
  • PLU
Généalogie Ce lot de données est issu d'une première numérisation effectuée par l'agence d'urbanisme Oise-les-Vallées entre 2019 et 2021 et modifié en mars 2023. Il a été contrôlé et ajusté au PCI Vecteur 2021 par le service information géographique de l'ARC en 2022.
Emprise [2.8288404,49.4958065,2.8707494,49.5364715]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/60147_PLU_20230113.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60147_procedure_20230113.pdf Procédure
60147_rapport_1_20230113.pdf Partie 1
60147_rapport_2_20230113.pdf Partie 2
60147_rapport_3_20230113.pdf Partie 3
60147_padd_20230113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60147_prescription_surf_05_00_20230113.pdf Emplacement réservé
60147_reglement_20230113.pdf Règlement écrit
60147_reglement_graphique_0_20230113.pdf Tableau d’assemblage
60147_reglement_graphique_1_20230113.pdf Règlement graphique 1
60147_info_lin_99_00_1_20230113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60147_info_lin_99_00_2_20230113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60147_info_surf_04_00_20230113.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60147_info_surf_99_00_20230113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60147_liste_sup_20230113.pdf Liste sup
60147_plan_sup_20230113.pdf Plan sup
60147_orientations_amenagement_18_00_20230113.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GeoCompiegnois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.