53073_PLU_20210916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONGRIER"


Informations

Nom du document DU_53073
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONGRIER
Maillage 53073 CONGRIER
Source Téléversement
Téléversé le 18/09/2026 à 15:21
Publié le 18/09/2026 à 15:43
Mis à jour le 18/09/2026 à 15:43
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 53073_PLU_20210916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a2493ad867fec1db0bd3660f5f14015c
Producteur Mairie de Congrier
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONGRIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 53073
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1753647,47.774522,-1.0721182,47.8377857]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2021
Localisateurs de ressources
Site de la CCPC http://www.paysdecraon.fr/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
53073_rapport_20210916.pdf Rapport
53073_padd_20210916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
53073_reglement_20210916.pdf Règlement écrit
53073_emplacements_reserves_20210916.pdf Emplacements reserves
53073_info_surf_19_1_20210916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
53073_nuisances_sonores_20260622.pdf Nuisances sonores
53073_orientations_amenagement_1_20210916.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Congrier
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.congrier@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC du Pays de Craon
Téléphone : Aucun
Courriel : p.rousseau@paysdecraon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 53073 CONGRIER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.