200068989_SCOT_20260126

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DINAN AGGLOMERATION"


Informations

Nom du document scot_200068989
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DINAN AGGLOMERATION
Maillage scot_200068989 SCOT DU PAYS DE DINAN
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2026 à 12:04
Publié le 03/02/2026 à 12:26
Mis à jour le 03/02/2026 à 12:26
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 200068989_SCOT_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a258aa3592f90e31f6370ca5c83c2d1d
Producteur DINAN AGGLOMERATION

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DE DINAN. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200068989
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.4178701,48.2052115,-1.9090485,48.688542]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200068989_procedure_20260126.pdf Procédure
200068989_DAAC_20260126.pdf DAAC
200068989_DOO_20260126.pdf DOO
200068989_PAS_20260126.pdf PAS
200068989_SCOT_AEC_Dispositif_de_Suivi_et_d_Evaluation_20260126.pdf SCOT AEC Dispositif de Suivi et d Evaluation
200068989_SCoT_AEC_Plan_d_Actions_pour_la_Qualite_de_l_Air_20260126.pdf SCoT AEC Plan d Actions pour la Qualite de l Air
200068989_ScoT_AEC_Programme_d_actions_AEC_20260126.pdf ScoT AEC Programme d actions AEC
200068989_consommation_espace_20260126.pdf Analyse de la consommation d'espace
200068989_diagnostic_20260126.pdf Diagnostic
200068989_evaluation_environnementale_20260126.pdf Evaluation environnementale
200068989_justification_choix_20260126.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DINAN AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : scot.climat@dinan-agglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scot.climat@dinan-agglomeration.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.