48092_PLU_20220719

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARVEJOLS"



Informations

Nom du document DU_48092
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARVEJOLS
Maillage 48092 MARVEJOLS
Source Téléversement
Téléversé le 24/05/2023 à 15:36
Publié le 24/05/2023 à 16:12
Mis à jour le 24/05/2023 à 16:12
Statut
Version 3
Nom de l'archive 48092_PLU_20220719
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a26ae6d3c6f99392a10a96019bd5b3dd
Producteur Mairie de MARVEJOLS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARVEJOLS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 48092
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.2573375,44.5258493,3.3187764,44.584178]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
48092_rapport_20220719.pdf Rapport
48092_padd_20220719.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
48092_reglement_20220719.pdf Règlement écrit
48092_annexe_20220719.pdf Annexe
48092_orientations_amenagement_20220719.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MARVEJOLS
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-marvejols.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-marvejols.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.