11370_PLU_20250410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALLES-D'AUDE"


Informations

Nom du document DU_11370
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALLES-D'AUDE
Maillage 11370 SALLES-D'AUDE
Source Téléversement
Téléversé le 14/05/2025 à 08:48
Publié le 14/05/2025 à 09:27
Mis à jour le 14/05/2025 à 09:27
Statut
Version 5
Nom de l'archive 11370_PLU_20250410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a29da9a1c6cba540d11597685c55e826
Producteur Bureau d'études GAXIEU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALLES-D'AUDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11370
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0751717,43.208153,3.1413155,43.2615726]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11370_procedure_20250410.pdf Procédure
11370_rapport_1_20160603.pdf Partie 1
11370_rapport_2_20171120.pdf Partie 2
11370_rapport_3_20230222.pdf Partie 3
11370_rapport_4_20250410.pdf Partie 4
11370_padd_20160603.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11370_prescription_surf_05_20160603.pdf Emplacement réservé
11370_reglement_20250410.pdf Règlement écrit
11370_reglement_graphique_20250410.pdf Règlement graphique
11370_PPRI_20230222.pdf PPRI
11370_info_lin_99_00_20250410.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
11370_liste_sup_20160603.pdf Liste sup
11370_plan_sup_20160603.pdf Plan sup
11370_orientations_amenagement_18_00_20250410.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Bureau d'études GAXIEU
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.