10115_PLU_20230207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRENEY-PRES-TROYES"



Informations

Nom du document DU_10115
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRENEY-PRES-TROYES
Maillage 10115 CRENEY-PRES-TROYES
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2023 à 15:48
Publié le 27/03/2023 à 16:19
Mis à jour le 27/03/2023 à 16:19
Statut
Version 2
Nom de l'archive 10115_PLU_20230207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a2aa89fea58c0c312699337ec1d22417
Producteur Commune de Creney-Près-Troyes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRENEY-PRES-TROYES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10115
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1061737,48.3079132,4.1816961,48.36787]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10115_procedure_20230207.pdf Procédure
10115_rapport_1_20230207.pdf Partie 1
10115_rapport_2_20230207.pdf Partie 2
10115_PADD_20230207.pdf PADD
10115_reglement_20230207.pdf Règlement écrit
10115_reglement_graphique_1_20230207.pdf Règlement graphique 1
10115_reglement_graphique_2_20230207.pdf Règlement graphique 2
10115_reglement_graphique_3_20230207.pdf Règlement graphique 3
10115_Plan_Servitudes_Utilite_Publique_20230207.pdf Plan Servitudes Utilite Publique
10115_Plan_du_reseau_dassainissement_20230207.pdf Plan du reseau dassainissement
10115_Plan_du_reseau_deau_20230207.pdf Plan du reseau deau
10115_info_surf_14_1_20230207.pdf Info surf 14 1
10115_info_surf_19_1_20230207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10115_liste_servitude_20230207.pdf Liste servitude
10115_orientations_amenagement_20230207.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Creney-Près-Troyes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@creney.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@creney.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.