14657_PLU_20250324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAMSON"


Informations

Nom du document DU_14657
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAMSON
Maillage 14657 SAINT-SAMSON
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2025 à 15:05
Publié le 25/04/2025 à 15:22
Mis à jour le 25/04/2025 à 15:22
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 14657_PLU_20250324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a2ba0fc0bb81e0b581ec8404ec3e5a95
Producteur Mairie de Saint Samson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAMSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14657
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1706236,49.1806557,-0.1328961,49.201339]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14625_procedure_20250324.pdf Procédure
14657_rapport_1_20250324.pdf Partie 1
14657_padd_20250324.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14657_reglement_20250324.pdf Règlement écrit
14657_reglement_graphique_1_20250324.pdf Règlement graphique 1
14657_reglement_graphique_2_20250324.pdf Règlement graphique 2
14657_annexes_informatives_20250324.pdf Annexes informatives
14657_annexes_sanitaires_20250324.pdf Annexes sanitaires
14657_orientations_amenagement_1_20250324.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Samson
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-samson-en-auge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-samson-en-auge.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.