28239_PLU_20140128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARVILLE-MOUTIERS-BRULE"


Informations

Nom du document DU_28239
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARVILLE-MOUTIERS-BRULE
Maillage 28239 MARVILLE-MOUTIERS-BRULE
Source Téléversement
Téléversé le 29/01/2026 à 13:57
Publié le 29/01/2026 à 15:51
Mis à jour le 29/01/2026 à 15:51
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 28239_PLU_20140128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a2c142cd133f7066d8f12ef5207d0234
Producteur Mairie de Marville-Moutiers-Brûlé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARVILLE-MOUTIERS-BRULE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28239
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3406973,48.6417589,1.4151604,48.7116878]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2014

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28239_procedure_20140128.pdf Procédure
28239_rapport_1_20140128.pdf Partie 1
28239_rapport_2_20140128.pdf Partie 2
28239_rapport_3_20140128.pdf Partie 3
28239_padd_20140128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28239_reglement_20140128.pdf Règlement écrit
28239_reglement_graphique_0_20140128.pdf Tableau d’assemblage
28239_reglement_graphique_1_20140128.pdf Règlement graphique 1
28239_Plans_reseaux_assainissement_20140128.pdf Plans reseaux assainissement
28239_Plans_reseaux_blainville_1_20140128.pdf Plans reseaux blainville 1
28239_Plans_reseaux_blainville_2_20140128.pdf Plans reseaux blainville 2
28239_Plans_reseaux_blainville_3_20140128.pdf Plans reseaux blainville 3
28239_Plans_reseaux_imbermais_1_20140128.pdf Plans reseaux imbermais 1
28239_Plans_reseaux_imbermais_2_20140128.pdf Plans reseaux imbermais 2
28239_Plans_reseaux_imbermais_3_20140128.pdf Plans reseaux imbermais 3
28239_Plans_reseaux_marville_1_20140128.pdf Plans reseaux marville 1
28239_Plans_reseaux_marville_2_20140128.pdf Plans reseaux marville 2
28239_Plans_reseaux_vovette_20140128.pdf Plans reseaux vovette
28239_Reglements_assainissement_20140128.pdf Reglements assainissement
28239_liste_annexe_20140128.pdf Liste annexe
28239_plan_contraintes_20140128.pdf Plan contraintes
28239_plan_servitudes_20140128.pdf Plan servitudes
28239_reglements_spanc_20140128.pdf Reglements spanc
28239_rs_dreux_agglo_lde_2013_20140128.pdf Rs dreux agglo lde 2013
28239_oap_20140128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Marville-Moutiers-Brûlé
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@marvillemoutiersbrule.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@marvillemoutiersbrule.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.