11300_CC_20070608

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PUGINIER"


Informations

Nom du document DU_11300
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PUGINIER
Maillage 11300 PUGINIER
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2026 à 09:05
Publié le 15/04/2026 à 17:39
Mis à jour le 15/04/2026 à 17:39
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 11300_CC_20070608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a2ca20304471c0dce73e55c1ec251e7c
Producteur Commune de PUGINIER
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUGINIER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11300
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2007 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9067527,43.3614469,1.947415,43.4008914]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/06/2007
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
11300_procedure_20070608.pdf Procédure
11300_rapport_20070608.pdf Rapport
11300_liste_annexes_20070608.pdf Liste annexes
11300_plan_sup_20070608.pdf Plan sup
11300_sectorisation_graphique_20070608.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de PUGINIER
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedepuginier@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de PUGINIER
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedepuginier@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.