17150_PLU_20220110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LES EGLISES-D'ARGENTEUIL"


Informations

Nom du document DU_17150
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LES EGLISES-D'ARGENTEUIL
Maillage 17150 LES EGLISES-D'ARGENTEUIL
Source Téléversement
Téléversé le 13/07/2022 à 15:06
Publié le 13/07/2022 à 15:23
Mis à jour le 13/07/2022 à 15:23
Statut
Version 3
Nom de l'archive 17150_PLU_20220110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a2d8e6bfa5a58d5b6c94b184fae99590
Producteur Vals de Saintonge Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES EGLISES-D'ARGENTEUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17150
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/07/2022.
Emprise [-0.4534129,45.9426302,-0.3968161,46.0079698]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17150_procedure_20220110.pdf Procédure
17150_rapport_20220110.pdf Rapport
17150_padd_20220110.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17150_reglement_20220110.pdf Règlement écrit
17150_reglement_graphique_20220110.pdf Règlement graphique
17150_info_lin_19_aep_20220110.pdf Info lin 19 aep
17150_info_lin_texte_20220110.pdf Info lin texte
17150_info_pct_20220110.pdf Info pct
17150_info_surf_04_20220110.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17150_liste_SUP_20220110.pdf Liste SUP
17150_plan_SUP_20210110.pdf Plan SUP
17150_orientations_amenagement_20220110.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vals de Saintonge Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : francois.gueydon@valsdesaintonge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : francois.gueydon@valsdesaintonge.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.