17280_CC_20240707

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PLASSAY"


Informations

Nom du document DU_17280
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PLASSAY
Maillage 17280 PLASSAY
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2024 à 10:13
Publié le 17/09/2024 à 14:33
Mis à jour le 17/09/2024 à 14:33
Statut
Version 3
Nom de l'archive 17280_CC_20240707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a2e01a929edd58edc6a5ad5dcced521c
Producteur Mairie de Plassay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLASSAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17280
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2023.
Emprise [-0.7583817,45.7970221,-0.6983162,45.8543466]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17280_procedure_20240707.pdf Procédure
17280_rapport_20240707.pdf Rapport
17280_annexes_20240707.pdf Annexes
17280_assainissement_20240707.pdf Assainissement
17280_eau_potable_20240707.pdf Eau potable
17280_liste_annexes_20240707.pdf Liste annexes
17280_liste_sup_20240707.pdf Liste sup
17280_sectorisation_graphique_20240707.pdf Sectorisation graphique
17280_sup_20240707.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17280 PLASSAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.